Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIMETAL
Masonite International Corporation, Société organisée sous les lois du Canada

Numéro de dépôt :
3682958
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2019
BATIMETAL de Masonite International Corporation

Présentation de la marque BATIMETAL

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2009 par la société Masonite International Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIMETAL »

Le déposant est la société Masonite International Corporation domicilié(e) 1820 Matheson Boulevard, Unit B4, MISSISSAUGA, Ontario L4W 0B3, - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMETAL est expirée depuis le 12 octobre 2019.

Masonite International Corporation a également déposé les autres marques suivantes : LA PORTE DE SERIE ACOUSTI+SURE , PREMDOR , LA PORTE DE SERIE DECORLINE , SAFE'N SOUND SERIES DOOR , PREMDOR , FAST.FIT SERIES DOOR , RABILLON , LA PORTE DE SERIE INSTA-PORTE


Masonite International Corporation, Société organisée sous les lois du Canada - 1820 Matheson Boulevard, Unit B4, MISSISSAUGA, Ontario L4W 0B3, - Canada


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 8 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656113 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Inscription le 8 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°679191 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Cadres en acier, portes en acier et bloc-portes en acier.